Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLDMINERAL
S.N.F.P. S.A. (Société Nouvelle de Fabrication de Peintures), société anonyme

Numéro de dépôt :
1691215
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2001

Présentation de la marque GOLDMINERAL

Déposée le 4 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) S.N.F.P. (Société Nouvelle de Fabrication de Peintures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOLDMINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.N.F.P. (Société Nouvelle de Fabrication de Peintures domicilié(e) Z.I. 58, Avenue Ampère, 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque GOLDMINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLDMINERAL est expirée depuis le 4 septembre 2001.

S.N.F.P. (Société Nouvelle de Fabrication de Peintures a également déposé les autres marques suivantes : GOLDAPPRET , GOLDBLANC , GOLDMINIUM , GOLDFACADE MONOCOUCHE , GOLDVELOURS , GOLDMAT , GOLDTEINTES , VERNIS GOLDTHANE , GOLDEXTERIEUR , GOLDMURSATIN


S.N.F.P. S.A. (Société Nouvelle de Fabrication de Peintures), société anonyme - Z.I. 58, Avenue Ampère, 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Peintures pour le bâtiment, l'anticorrosion et le grand public